Selon les sources, l'épouse a soumis une réclamation devant le tribunal, dans lequel elle a déclaré que son mari était mauvais et avait demandé à annuler son mariage de lui, et qu'elle n'avait pas le contrat de mariage, et qu'elle avait 6 filles, et qu'elle n'avait pas reçu sa dot depuis son mariage, et a demandé dans sa note de sa mémoire sans compensation sans compensation; Ne pas recevoir sa dot de 45 000 riyals prévue depuis son mariage. Selon les faits, un citoyen a avancé dans les cinquante-cinq ans, l'a invitée au tribunal du statut personnel, dans lequel elle a déclaré qu'elle avait marié il y a 27 ans, a donné naissance à 6 filles, et elle a attribué la raison de son silence pour ne pas recevoir la dot parce que son mari l'a convaincue qu'il avait besoin de liquidités, et qu'il investirait les années et ne voulait pas le faire, et il ne le fera pas soumettre à elle plus Il répète toujours qu'il a besoin de liquidités et qu'il compensera quand il terminera les procédures de vente immobilière en dehors de l'Arabie saoudite, mais il n'a pas respecté. L'épouse est revenue et a justifié son silence de l'exigence de prévenir les problèmes et de le satisfaire, et de peur d'une défection familiale qui affecte ses filles et sa maison et qu'elle (la fille des hommes), et ne veut pas d'embarrasser ou d'être une cause de problèmes pour sa famille et sa famille, et la femme a conclu qu'elle ne lui demandait pas.
Dans une session judiciaire à distance, le mari a répondu au procès, que ce que la demanderesse mentionnait qu'elle est sa femme et une mère de ses filles est correcte, et quant à son appel à ne pas recevoir sa dot, il n'est pas vrai et que l'esprit et la logique ne sont pas acceptés, et qu'il a dépensé à lui depuis plus d'un quart d'un siècle, et qu'il a été longue à peu près à ce qu'il y a de l'argent sur lui depuis plus d'un quartier d'un siècle, et il est de son temps, il y a beaucoup d'argent sur lui depuis plus d'un quart d'un siècle, et il est de son temps, il y a beaucoup d'argent à ce sujet sur plus d'un quartier d'un siècle, et il est longue, il y a une époque à peu près à ce qu'il y a une période de temps sur une période de temps sur une période de temps pour un peu de temps, il y a une période de beaucoup de monnaie sur lui depuis plus d'un quartier d'un siècle, et il est de son temps, il y a beaucoup d'argent à ce sujet plus d'un quartier d'un siècle, et il est de son temps, il y a beaucoup d'argent à ce sujet plus d'un quartier d'un siècle, et il est de son temps. environ 27 ans. Il a ajouté que son mariage avec une jeune fille de la trentaine l'a poussée au procès.
La Cour a interrogé la femme sur son témoignage et a déclaré: Il n'y a aucune preuve que ce qu'elle a mentionné, et elle a exprimé sa volonté de pratiquer le serment après que le mari a demandé à jurer la validité de sa revendication, et la femme a été tuée dans la formule suivante (Dieu est grand que l'accusé ne me retire pas avec une dowrie de 45 mille riyals et ne me livrait pas de lui).
Le défendeur n'a pas fourni de preuve
Based on the foregoing and the answer, and the parties to the lawsuit approved the marriage contract between them with the description, history and the aforementioned contract, and where the husband denied not handing over the dowry, and he said, that his wife received him, and he did not provide the evidence connected to that, and because what he presented from that the contract was written in it that the dowry was delivered not sufficient to prove receipt, and did not provide witnesses or proof of the delivery or transfer Also, the apparent, which was prompted by the claimant wife that her father wrote in the contract that he had received a matter of confidence in it, and the court indicated that the husband asked for a right to deny his receipt of the dowry and the claimant wife performed the legitimate oath as he asked her, and the court concluded that it was proven that the prosecutor was not received by the dowry of 45 thousand riyals from her defendant husband, and En conséquence, le tribunal a jugé qu'elle n'avait pas reçu son mariage en échange d'elle depuis qu'elle ne l'avait pas reçue de l'époque. Plus tard dans le jugement final et est devenu permanent.
Avocat: récupérer le droit financier
L'avocat a été témoin d'Al -Ahmadi, assuré "Okaz", que ce qui a été déclaré dans la décision de la Cour traduit littéralement le texte des articles 27 et 28 du système de statut personnel, lorsque l'épouse "stipulée" a accordé le droit d'annuler le contrat de mariage sans compensation simplement parce que le mari s'abstient de payer sa dowry postpone. Après 27 ans de relation, le pouvoir judiciaire a affirmé que le droit ne disparaît pas par les limitations et n'affaiblit pas le silence, tandis que la décision était fondée sur l'exigence de l'article 27 en raison de l'existence d'un texte écrit explicite qui donne à son propriétaire l'option d'annulation, et à l'article 28 qui permet les conditions - la femme - demandant l'annulation sans frais, et à la mise en œuvre de son engagement. Ensuite, le pouvoir judiciaire a élargi son interprétation pour appliquer les quatrième et huitième articles, qui permettent l'annulation d'une cause nuisible ou exilée qui entrave la vie conjugale. L'impact de la décision ne se limitait pas à récupérer le droit financier de la femme, mais a plutôt établi sa garde de ses filles, et tout droit du mari d'exiger la dot après son abdication explicite. Al -Ahmadi a ajouté: Bien que le régime soit soucieux de l'entretien familial, le pouvoir judiciaire a noté que cela ne justifie pas la privation de droits établis par le texte du système. Le temps et les coutumes silencieuses ne justifient pas le renversement du droit du législateur. Les leçons sont mises en évidence par des droits fixes avec un système qui ne baisse pas par les limitations, et le plaidoyer est un autre refuge pour les restaurer, car le droit de la droite peut dépasser les documents officiels.
Nouvelles connexes
mis à jour : 1746440209
Responses (0 )